AI Act : Le guide de survie pour les éditeurs web

[Violence]

Bon, on est le 31 juillet 2025 et dans deux jours, c’est le grand chamboulement. L’AI Act entre en application et j’ai vu passer tellement de conneries sur le sujet que j’ai décidé de vous faire un guide clair et net. Parce que non, vous n’allez pas devoir mettre “CONTENU GÉNÉRÉ PAR IA” en gros sur chaque article de votre blog.

Alors respirez un coup, prenez un café, et on va démêler tout ça ensemble. Je vous promets qu’à la fin de cet article, vous saurez exactement ce que vous devez faire sur votre site. Et surtout, ce que vous n’êtes PAS obligé de faire.

L’AI Act, c’est donc le nouveau règlement européen sur l’intelligence artificielle. Un peu comme le RGPD mais pour l’IA. Et comme le RGPD, ça s’applique à tous ceux qui proposent des services dans l’Union européenne, même si vous êtes basé aux États-Unis ou sur Mars.

Le truc important à comprendre, c’est que l’AI Act fonctionne par niveaux de risque. Plus votre système d’IA présente de risques, plus vous avez d’obligations. Pour nous, éditeurs web et créateurs de contenu, on est généralement dans la catégorie “risque limité”, ce qui veut dire qu’on a principalement des obligations de transparence.

Et c’est là que ça devient intéressant car c’est l’article 50 du règlement qui définit ces obligations de transparence, mais il y a plein d’exemptions que personne ne vous raconte.

Concrètement, si vous utilisez l’IA pour générer du contenu sur votre site, vous devez en informer vos utilisateurs. Mais attention, ce n’est pas aussi simple que “mettez une mention partout”.

Voici ce que dit précisément le texte :

• Pour les contenus type deepfake (images, audio, vidéo) : Vous devez indiquer que le contenu a été artificiellement généré ou manipulé.
• Pour les textes d’information publique : Si vous utilisez l’IA pour générer des textes “dans le but d’informer le public sur des questions d’intérêt public”, vous devez le signaler.
• Pour les chatbots et assistants : Vous devez informer les utilisateurs qu’ils interagissent avec un système d’IA.

Mais voilà le twist, ces obligations ne s’appliquent pas dans tous les cas car l’AI Act prévoit plusieurs cas où vous n’avez pas besoin de signaler l’utilisation de l’IA :

L’exemption MAJEURE - La relecture humaine

C’est probablement l’exemption la plus importante pour vous ! D’après l’article 50 paragraphe 4 de l’AI Act, vous n’avez PAS besoin de mentionner l’utilisation de l’IA si :

1. Le contenu généré par IA a subi un processus de relecture humaine ou de contrôle éditorial
2. ET qu’une personne physique ou morale assume la responsabilité éditoriale de la publication

Concrètement, ça veut dire que si vous utilisez ChatGPT / Claude pour générer un brouillon d’article, qu’ensuite, vous le relisez, le modifiez, l’éditez, le corrigez et quie vous en assumez la responsabilité en tant qu’éditeur/blogueur, vous n’avez PAS besoin de mentionner que l’IA a été utilisée !

C’est énorme car cette exemption reconnaît que la relecture humaine et la responsabilité éditoriale réduisent considérablement les risques. Le texte officiel précise ainsi que cette exemption est conçue pour les cas où les textes générés par IA sont “examinés, classés et dont la responsabilité est assumée par du personnel éditorial” (source Lexology). Je trouve ça très bien car dans ce cas précis, l’IA est utilisé comme un outil sous contrôle humain, et pas un moyen automatisé capable de faire n’importe quoi.

Par contre, pour les images générées par IA, la mention reste nécessaire.

L’exemption “c’est évident”

L’article 50 précise aussi que vous n’avez pas à informer les utilisateurs si c’est “évident du point de vue d’une personne raisonnablement bien informée, observatrice et circonspecte”.

En clair, si c’est évident que c’est de l’IA, pas besoin de le dire. Par exemple, si vous avez un chatbot qui s’appelle “Assistant IA” avec une icône de robot, pas besoin d’ajouter “Ceci est une IA”. C’est du bon sens.

L’exemption créative

Si votre contenu fait partie d’une œuvre “manifestement artistique, créative, satirique, fictionnelle ou analogue”, vous n’avez qu’une obligation minimale, celle de signaler l’existence du contenu généré “d’une manière appropriée qui n’entrave pas l’affichage ou la jouissance de l’œuvre”.

Traduction, si vous faites de l’art, de la fiction ou de la satire avec l’IA, vous pouvez mettre une petite mention discrète quelque part, pas besoin de gâcher votre création avec un gros bandeau rouge.

L’exemption édition standard

Si l’IA n’a qu’une “fonction d’assistance pour l’édition standard” et ne modifie pas substantiellement le contenu, pas non plus d’obligation de transparence.

Donc si vous utilisez l’IA pour :

• Corriger vos fautes d’orthographe
• Reformuler légèrement vos phrases
• Ajuster le ton
• Optimiser le SEO sans changer le fond

Vous n’avez PAS besoin de le signaler. C’est considéré comme de l’édition standard, au même titre qu’utiliser un correcteur orthographique.

L’exemption usage personnel

Si vous utilisez l’IA dans un contexte personnel et non professionnel, l’AI Act ne s’applique pas. Donc votre blog perso où vous racontez vos vacances n’est pas concerné sauf si vous le monétisez ou si vous avez une audience professionnelle.

Bon, parlons maintenant du nerf de la guerre. Si vous ne respectez pas ces obligations, vous risquez :

• Jusqu’à 15 millions d’euros d’amende
• OU 3% de votre chiffre d’affaires mondial annuel ( c’est le montant le plus élevé des deux qui sera conservé)

Mais avant de paniquer, sachez que ces amendes maximales sont pour les cas graves et répétés. Les autorités vont d’abord vous demander de vous mettre en conformité. C’est un peu comme le RGPD… on commence par la prévention avant la répression.

Maintenant qu’on a vu la théorie, passons à la pratique. Voici exactement ce que vous devez faire selon votre situation :

Vous utilisez ChatGPT ou Claude pour écrire vos articles

Cas 1 : Vous générez un brouillon avec l’IA puis vous le relisez/éditez → PAS d’obligation de mention grâce à l’exemption de relecture humaine (article 50.4) → Condition : vous devez vraiment relire et assumer la responsabilité éditoriale

Cas 2 : Vous publiez directement le texte généré par l’IA sans relecture → Si c’est pour informer le public : mention obligatoire → Si c’est créatif/satirique/fiction : mention discrète suffisante

Cas 3 : Vous utilisez l’IA juste pour améliorer votre texte (grammaire, style) → Pas d’obligation car c’est de l’édition standard

Vous utilisez Midjourney ou DALL-E pour vos images

Pour toute image générée par IA, vous devez le signaler, SAUF si :

• C’est dans un contexte artistique évident
• C’est pour un usage personnel non-commercial

Comment le signaler ? Une mention dans la balise alt, dans la légende ou en bas de page suffit. Pas besoin d’un watermark géant.

Vous avez un chatbot sur votre site

Vous devez informer les utilisateurs qu’ils parlent à une IA, SAUF si c’est évident (le chatbot s’appelle “Bot IA”, a une tête de robot, etc.).

Voici donc mes recommandations pour dormir sur vos deux oreilles :

1. Créez une page “Notre utilisation de l’IA” Expliquez comment vous utilisez l’IA sur votre site. C’est transparent et ça couvre vos arrières.
2. Soyez raisonnable avec les mentions Pas besoin de mettre “GÉNÉRÉ PAR IA” en Comic Sans rouge sur chaque paragraphe. Une mention sobre, claire, nette et précise suffit.
3. Documentez votre process Gardez une trace de comment vous utilisez l’IA comme ça si on vous demande, vous pourrez justifier pourquoi vous n’avez pas mis de mention.
4. Privilégiez l’IA comme assistant Utilisez l’IA pour améliorer votre contenu, pas pour le remplacer. C’est mieux pour votre audience ET ça vous évite des obligations.

Voilà, si vous voulez creuser le sujet (et je vous le conseille), voici les liens officiels :

• Le texte complet de l’AI Act sur EUR-Lex - Règlement (UE) 2024/1689, source officielle
• L’article 50 en détail - Les obligations de transparence expliquées
• Analyse juridique de l’article 50.4 - Sur l’exemption de relecture humaine
• Le calendrier d’implémentation - Pour savoir ce qui arrive quand
• Guide WilmerHale sur l’article 50 - Analyse approfondie des exemptions

Voilà, vous savez tout ! L’AI Act, c’est pas la fin du monde, c’est juste un nouveau cadre pour utiliser l’IA de manière responsable et, la plupart d’entre vous n’auront que peu de changements à faire.

L’important, c’est de rester transparent avec votre audience quand c’est nécessaire mais pas besoin d’en faire des tonnes. Je trouve que l’AI Act est plus intelligent qu’on ne le pense car il fait la différence entre publier directement du contenu généré par IA et utiliser l’IA comme assistant de rédaction. Par contre, les gens mal informés sur le sujet ou bien cons risquent de vous prendre le chou donc restez zen et envoyez leur le lien de mon article.

Ah, et un dernier conseil : si vous avez un doute sur votre cas particulier, demandez à un juriste spécialisé car cet article vous donne les grandes lignes basées sur les textes officiels, mais chaque situation est unique et je ne suis pas juriste, alors mieux vaut prévenir que guérir, surtout avec des amendes à 15 millions d’euros !

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– Source :

https://korben.info/act-guide-survie-editeurs-web-spoiler.html