Amazon, Apple, Google, Meta, TikTok et Twitter/X rechignent à payer leurs amendes record
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Photo de James Yarema sur UnsplashAppel, pourvoi en cassation… en Europe, les champions des nouvelles technologies « sont systématiquement mauvais payeurs » et « rechignent à se soumettre » aux sanctions infligées par les régulateurs européens, relève l’AFP.
Meta n’a ainsi toujours pas réglé les amendes infligées par la Data Protection Commission (DPC, équivalent irlandais de la CNIL), pour un montant total de 2,2 milliards d’euros. Contacté par Le Monde, Meta explique ne pas avoir de nouveaux éléments à partager.
Joint par Le Monde, TikTok, condamné par la DPC à une amende de 345 millions d’euros, explique avoir fait appel de la décision de la DPC.
En France, Apple se bat depuis quatre ans contre une amende qu’elle a réussi à réduire de 1,1 milliard à 371,6 millions en appel. Au niveau européen, le tribunal de l’Union européenne (UE) avait dans un premier temps annulé un rattrapage fiscal de 13 milliards d’euros, mais la Cour de justice de l’UE a récemment recommandé que le litige soit rejugé.
Amazon a, lui aussi, fait appel en 2021 de la décision du régulateur des données personnelles luxembourgeois, qui l’avait condamné à une amende de 746 millions d’euros.
Google conteste également les amendes infligées entre 2017 et 2019 pour un total de 8,2 milliards d’euros, et précise au Monde avoir « fait appel car certains domaines nécessitent des éclaircissements juridiques de la part des tribunaux européens ».
Interrogé par l’AFP, Graham Doyle, le commissaire adjoint à la protection des données en Irlande, a pour sa part défendu le bilan de la DPC, arguant que les amendes « ne représentent qu’une facette des conséquences des enquêtes menées » par l’autorité, qui ont d’ores et déjà permis « d’imposer des mesures correctives ».
Instagram, qui a fait appel de l’amende de 405 millions d’euros qui lui a été infligée, a ainsi dû modifier sa façon de contrôler l’âge de ses utilisateurs.
L’Australie vient, elle aussi, de confirmer que Twitter/X n’avait lui non plus pas payé l’amende de plus de 600 000 dollars (environ 550 000 euros) infligée suite à son refus d’exposer précisément ses plans pour lutter contre la propagation de contenus pédosexuels.
L’AFP souligne par ailleurs que les systèmes européens diffèrent des systèmes américain et chinois, où les amendes sont généralement prononcées à l’issue d’une longue procédure juridique.
Source : next.ink
