plus c’est vachard plus c’est bon ???
avouez que vous avez compté !!!
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Le partage est roi
Messages
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@patricelg En même temps c’est radio nova, c’est assez bas de plafond, à peine orienté
n’est pas de Desproges qui veut. -
@mekas a dit dans 1fichier: La cour suprême confirme la condamnation :
Si mes souvenirs sont exacts, la cour de cassation ne juge que sur la forme, pas sur le fond.
la cour de cass juge uniquement des questions de droit. pas les faits donc, et ne sort jms de ses compétences d’attribution.
pour faire simple, elle vérifie si le droit est correctement appliqué.
Si ce n’est pas le cas, alors elle casse l’arrêt d’appel (d’où le nom^^), et renvoie l’affaire devant une autre cour d’appel qui sera chargée d’appliquer correctement le droit. (mais on ne revient pas sur les questions de fait, par exemple est-ce que machin était réellement tel jour à telle heure à tel endroit. -
@Mister158 Il me semble qu’il y a une histoire d’enlèvement un peu foireux dans ce film récent.
Ça serait pas “Le Clan”?
Un peu d'humour en image
[Jeu] Sauras-tu reconnaître ces films ou séries juste avec une image ?
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Un peu d'humour en vidéo
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Le monde est fou (vers l'infini et au delà)
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1fichier: La cour suprême confirme la condamnation
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